COMITE FRANCAIS DES MANIFESTATIONS ECONOMIQUES A L'ETRANGER, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
1442270
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997
Présentation de la marque LA CREATION DE LA TABLE DIE FEINE ART ZU GENIEBEN
Déposée le 29 décembre 1987 par l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES MANIFESTATIONS ECONOMIQUES A L'ETRANGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CREATION DE LA TABLE DIE FEINE ART ZU GENIEBEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE FRANCAIS DES MANIFESTATIONS ECONOMIQUES A L'ETRANGER domicilié(e) sis 10, avenue d'Iéna, PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque LA CREATION DE LA TABLE DIE FEINE ART ZU GENIEBEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CREATION DE LA TABLE DIE FEINE ART ZU GENIEBEN est expirée depuis le 29 décembre 1997.
COMITE FRANCAIS DES MANIFESTATIONS ECONOMIQUES A L'ETRANGER a également déposé les autres marques suivantes : CFME , FRANCE
COMITE FRANCAIS DES MANIFESTATIONS ECONOMIQUES A L'ETRANGER, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - sis 10, avenue d'Iéna, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Salons, expositions.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA CREATION DE LA TABLE DIE FEINE ART ZU GENIEBEN"